Déposée par voie électronique le 22 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M3A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PANOLED SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M3A domicilié(e) ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 672 222 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M3A domicilié(e) ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France.
La marque PANOLED SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M3A, SAS - ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France - SIREN 339672222
M3A - ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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